EMPRESAS LA MODERNA, S.A. DE C.V. (société mexicaine)
Numéro de dépôt :
98764083
Date de dépôt :
14/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/12/2008
Présentation de la marque LA SILLA
Déposée le 14 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) EMPRESAS LA MODERNA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LA SILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-04 du 22 janvier 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMPRESAS LA MODERNA domicilié(e) Ave. Roble No. 300, Edificio Torre Alta Piso 14, Garza Garcia, N.L., C.P. 66265, MEXIQUE - Mexique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque LA SILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764083.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMPRESAS LA MODERNA, S.A. DE C.V. (société mexicaine) - Ave. Roble No. 300, Edificio Torre Alta Piso 14, Garza Garcia, N.L., C.P. 66265, MEXIQUE - Mexique
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 27 septembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°285413 - Publication au BOPI 1999-09-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Sperme pour insémination artificielle. Animaux vivants.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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