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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EMPRESA NACIONAL DE ARTESANIA
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ARTESPANA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTESPANA
EMPRESA NACIONAL DE ARTESANIA, S.A. - ARTESPANA (une " sociedad anonima " de droit espagnol)

Numéro de dépôt :
1498636
Date de dépôt :
17/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2008
ARTESPANA de EMPRESA NACIONAL DE ARTESANIA

Présentation de la marque ARTESPANA

Déposée le 17 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) EMPRESA NACIONAL DE ARTESANIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTESPANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMPRESA NACIONAL DE ARTESANIA domicilié(e) Velasquez 140, MADRID 6, ESPAGNE (dossier no 2129984) - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2129984) - France.

La marque ARTESPANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 21 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTESPANA est expirée depuis le 17 novembre 2008.

EMPRESA NACIONAL DE ARTESANIA a également déposé les autres marques suivantes : ARTESPANA


EMPRESA NACIONAL DE ARTESANIA, S.A. - ARTESPANA (une " sociedad anonima " de droit espagnol) - Velasquez 140, MADRID 6, ESPAGNE (dossier no 2129984) - Espagne


CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2129984) - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 1998 n°2129984 - Publication au BOPI 1998-11-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Inscription le 6 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324609 - Publication au BOPI 2001-06-06

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;matelas, oreillers.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles, toile cirée, papier peint.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.