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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EMPRESA NACIONAL DE ARTESANIA
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ARTESPANA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTESPANA
EMPRESA NACIONAL DE ARTESANIA, S.A. -

Numéro de dépôt :
1084601
Date de dépôt :
30/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARTESPANA

Déposée le 30 janvier 1979 par la Société Anonyme (SA) EMPRESA NACIONAL DE ARTESANIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARTESPANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMPRESA NACIONAL DE ARTESANIA domicilié(e) ARTESPANA - société espagnole, Velasquez 140, MADRID-6 (Espagne) - Espagne.

La marque ARTESPANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1084601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 21 27

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ARTESPANA est expirée depuis le 30 janvier 1989.

EMPRESA NACIONAL DE ARTESANIA a également déposé les autres marques suivantes : ARTESPANA


EMPRESA NACIONAL DE ARTESANIA, S.A. - - ARTESPANA - société espagnole, Velasquez 140, MADRID-6 (Espagne) - Espagne


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes), en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;matelas, oreillers.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu), toile cirée, papier peint.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.