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Marques déposées par la société étrangère EMPRESA CUBANA DEL TABACO (CUBATABACO
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QUAI D'ORSAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUAI D'ORSAY
EMPRESA CUBANA DEL TABACO (CUBATABACO) société de droit cubain

Numéro de dépôt :
1205942
Date de dépôt :
15/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2012

Présentation de la marque QUAI D'ORSAY

Déposée le 15 février 1982 par la société étrangère EMPRESA CUBANA DEL TABACO (CUBATABACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUAI D'ORSAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère EMPRESA CUBANA DEL TABACO (CUBATABACO domicilié(e) 104 O'Reilly Street LA HAVANE,Cuba (dossier no 2213728) - Cuba.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2213728) - 75008 - France.

La marque QUAI D'ORSAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUAI D'ORSAY est expirée depuis le 15 février 2012.

EMPRESA CUBANA DEL TABACO (CUBATABACO a également déposé les autres marques suivantes : DON CANDIDO , BELICOSOS FINOS , CLEMENCEAU , EMINENTES , PLATEADOS , SPORT LARGOS , DU MAIRE , DU ROI , ALLONES SPECIALLY , KDT


EMPRESA CUBANA DEL TABACO (CUBATABACO) société de droit cubain - 104 O'Reilly Street LA HAVANE,Cuba (dossier no 2213728) - Cuba


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2213728) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2002 n°2213728 - Publication au BOPI 2002-01-22

Renouvellement sans limitation n°2000600 - Publication au BOPI 1993-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347424 - Publication au BOPI 2002-06-10

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes, les allumettes et les articles pour fumeurs.