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Marques déposées par EMPRESA CUBANA DEL TABACO (CUBATABACO) (société de droit cubain
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NON PLUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NON PLUS
EMPRESA CUBANA DEL TABACO (CUBATABACO) (société de droit cubain)

Numéro de dépôt :
1586527
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2010

Présentation de la marque NON PLUS

Déposée le 12 avril 1990 par EMPRESA CUBANA DEL TABACO (CUBATABACO) (société de droit cubain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NON PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EMPRESA CUBANA DEL TABACO (CUBATABACO) (société de droit cubain), domicilié(e) 104 O'Reilly Street, LA HAVANE, Cuba (dossier no 2166365) - Cuba.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2166365) - France.

La marque NON PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NON PLUS est expirée depuis le 12 avril 2010.

EMPRESA CUBANA DEL TABACO (CUBATABACO) (société de droit cubain a également déposé les autres marques suivantes : DON CANDIDO , BELICOSOS FINOS , CLEMENCEAU , EMINENTES , PLATEADOS , SPORT LARGOS , DU MAIRE , DU ROI , ALLONES SPECIALLY , KDT


EMPRESA CUBANA DEL TABACO (CUBATABACO) (société de droit cubain) - 104 O'Reilly Street, LA HAVANE, Cuba (dossier no 2166365) - Cuba


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2166365) - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2000 n°2166365 - Publication au BOPI 2000-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347424 - Publication au BOPI 2002-06-10

Tabacs bruts, cigares, manilles, cigarillos, cigarettes, tabacs à rouler, tabacs pour pipe, à priser et autres tabacs manufacturés, allumettes et articles pour fumeurs, notamment pots et boîtes à tabac, boîtes à cigares et cigarettes, étuis à cigares et à cigarettes, cendriers, rateliers à pipes, cure-pipes, coupe-cigares, briquets, appareils de poche à rouler les cigarettes, papier à cigarettes, filtres pour cigarettes