EMPREINTES – ATELIERS D'ART DE FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4278857
Date de dépôt :
09/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/06/2026
Présentation de la marque EMPREINTES
Déposée le 9 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMPREINTES – ATELIERS D'ART DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EMPREINTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-26 du 1 juillet 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMPREINTES – ATELIERS D'ART DE FRANCE domicilié(e) 6 rue Caffarelli - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Aurélie Boulet domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque EMPREINTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMPREINTES – ATELIERS D'ART DE FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 6 rue Caffarelli - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France
Maître Aurélie Boulet - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Inscription le 20 septembre 2016 - Retrait partiel n°682263 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20
Inscription le 28 novembre 2016 - Immatriculation de société n°689837 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28
Inscription le 23 décembre 2016 - Retrait partiel n°691521 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-23
Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Inscription le 5 juillet 2017 - Rejet partiel n°703321 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-05
Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; objets d'art en métaux communs ;
Coutellerie, fourchettes et cuillères ;
Instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; imprimés, dépliants, clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; instruments d'écriture ; tracts, affiches, plaquettes, périodiques, revues, magazines, publications, albums, encyclopédies, guides, brochures, catalogues, almanachs, affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; autocollants (articles de papeterie), confettis, dessous de chope à bière, baguettes pour tableaux, blocs (papeterie). Blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, cahiers, éphémérides, cartes, carnets, tubes en carton, dessins, reproductions graphiques, décalcomanies, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, fanions en papier, menus en papier ou en carton pour restaurants, enveloppes (papeterie), figurines (statuettes) en papier mâché, gravures, images, papier à lettres, cartes postales, timbres-postes, sacs pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), pochettes en papier. Palettes pour peintre. Chevalets pour la peinture, toiles pour la peinture.). Portemines, porte-plume, porte-crayon, règles à dessiner, tampons pour cachets, buvards ;
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, résine, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, nacre, écume de mer, écaille, ambre, baleine, corail, coquillages, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Coussins, baguettes (liteaux) d'encadrement, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes en cire, en bois, en plâtre ou en matières plastiques, statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cadres (encadrements), moulures pour cadres (encadrements), enseignes en bois ou en matières plastiques, porte-livres, porte-revues, porte-parapluies, présentoirs. Coquillages, coquilles (coquillages), corail, écailles, cornes d'animaux. Animaux empaillés. Vannerie. Paniers non métalliques. Casiers à bouteilles non métalliques. Crochets de portemanteaux (non métalliques) ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage actionné manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, à savoir bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine, en verre, en faïence ou en terre cuite, vases non en métaux précieux, vaisselles (non en métaux précieux) en verre, porcelaine, faïence ou terre cuite, verres à boire, verres (récipients), assiettes (non en métaux précieux), services de vaisselle (non en métaux précieux), batteries de cuisine, moules de cuisine, flacons non en métaux précieux, poignées de porte en porcelaine, poteries ; récipients à boire ; bouteilles ; coupes à fruits ; seaux à glace ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; couvercles de plats ; plats en papier ; plats non en métaux précieux ; récipients calorifuge ; carafes et cruches ; presse-fruits non électrique ; beurrier ; bocaux ; boîtes à biscuits, à pain, à thé ; bols ; cache-pots non en papier ; dessous de verres, de carafes et de cruches (non en papier et autre que linge de table) ; casseroles ; coquetiers ; écuelles ; rouleaux à pâtisserie ; planches à pain ; plats ; saladiers ; pelles à tarte ; services à thé ; plateaux pour la cuisine (non en métaux précieux). Objets d'art en porcelaine, en faïence, en terre cuite ou en verre ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; fleurs artificielles ; passementerie ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; ornements et décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; porte-bougies pour arbres de Noël ; boules à neige ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de table ; puzzles ; masques de théâtre, de carnaval ;
Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente au détail par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance concernant la coutellerie, la vaisselle, les produits de l'imprimerie, les instruments de musique, les meubles, les articles d'ameublement, l'éclairage, les matériaux d'art, les objets d'arts, aide à la direction des affaires ; conception de matériels publicitaires ; conseils en organisation des affaires ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; marketing ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits concernant la coutellerie, la vaisselle, les produits de l'imprimerie, les instruments de musique, les meubles, les articles d'ameublement, l'éclairage, les matériaux d'art, les objets d'arts, et de services concernant la publicité, l'organisation et la tenue de lieux d'expositions, la publication de livre, les services de restauration ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; gérance administrative de lieux d'expositions ; organisation et tenue de stands au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de rencontres d'affaires dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires à buts commerciaux ou de publicité ; constitution de bases de données à savoir compilation de données en ligne, systématisation et recueil de données dans un fichier central ; direction professionnelle des affaires artistiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) de jeux, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences forums, congrès, séminaires ou symposiums, salons ou expositions professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de salons d'antiquités à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de musées (présentation, expositions), organisation de visites d'expositions et de musées, reportages photographiques, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de loisirs. Services de clubs (éducation, divertissement). Locations de décors de spectacles. Planification de réception (divertissement). Service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services d'édition et de publication de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications, de brochures et de catalogues ;
Location de salles de réunions ; réservation de logements temporaires ; réservation d'hôtels ; services d'agences de logement [hôtels, pensions] ; services de bars ; services de cafés ; services de cafétérias ; services de cantines ; services de crèches d'enfants ; services de restaurants ; services de restaurants en libre-service ; services de snack-bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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