HOME-DECO
Présentation de la marque HOME-DECO
Déposée le 17 septembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMPREINTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « HOME-DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque HOME-DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME-DECO est expirée depuis le 17 septembre 1997.
EMPREINTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10