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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EMPREINTE SA
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EMPREINTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMPREINTE
EMPREINTE SA, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1235778
Date de dépôt :
11/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2013
EMPREINTE de EMPREINTE SA

Présentation de la marque EMPREINTE

Déposée le 11 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) EMPREINTE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMPREINTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMPREINTE SA domicilié(e) 3, rue Kéravel,29200 BREST (dossier no 2241493) - 29200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 635 620 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2241493) - 75008 - France.

La marque EMPREINTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMPREINTE est expirée depuis le 11 mai 2013.


EMPREINTE SA, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance - 3, rue Kéravel,29200 BREST (dossier no 2241493) - 29200 - France - SIREN 635620719


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2241493) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2017767 - Publication au BOPI 1993-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Inscription le 13 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°157278 - Publication au BOPI 1993-04-13

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2003 n°2241493 - Publication au BOPI 2003-04-29

Inscription le 14 décembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°511934 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-14

Inscription le 10 juin 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°602574 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

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