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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) empreinte oceane
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france tampon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

france tampon
empreinte oceane, sarl

Numéro de dépôt :
3965217
Date de dépôt :
30/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/11/2022
france tampon de empreinte oceane

Présentation de la marque france tampon

Déposée le 30 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) empreinte oceane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « france tampon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) empreinte oceane domicilié(e) 14 rue du fondeur, BP 40267 - 44818 - SAINT HERBLAIN cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 918 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, empreinte oceane domicilié(e) 14 rue du fondeur, BP 40267 - 44818 - SAINT HERBLAIN cedex - France.

La marque france tampon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque france tampon est expirée depuis le 30 novembre 2022.


empreinte oceane, sarl - 14 rue du fondeur, BP 40267 - 44818 - SAINT HERBLAIN cedex - France - SIREN 401918172


empreinte oceane - 14 rue du fondeur, BP 40267 - 44818 - SAINT HERBLAIN cedex - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Outils et instruments à main entraînés manuellement.