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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMPREINTE ETHIQUE
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EMPREINTE ETHIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMPREINTE ETHIQUE
EMPREINTE ETHIQUE, SARL

Numéro de dépôt :
3888043
Date de dépôt :
11/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2022
EMPREINTE ETHIQUE de EMPREINTE ETHIQUE

Présentation de la marque EMPREINTE ETHIQUE

Déposée le 11 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMPREINTE ETHIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMPREINTE ETHIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMPREINTE ETHIQUE domicilié(e) L'ILE MULON - 22800 - SAINT DONAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 466 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMPREINTE ETHIQUE, Mme SOUCHON STEPHANIE domicilié(e) L'ILE MULON - 22800 - SAINT DONAN - France.

La marque EMPREINTE ETHIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPREINTE ETHIQUE est expirée depuis le 11 janvier 2022.

EMPREINTE ETHIQUE a également déposé les autres marques suivantes : dana esteline


EMPREINTE ETHIQUE, SARL - L'ILE MULON - 22800 - SAINT DONAN - France - SIREN 531466647


EMPREINTE ETHIQUE, Mme SOUCHON STEPHANIE - L'ILE MULON - 22800 - SAINT DONAN - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586180 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).