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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMPREINTE ETHIQUE
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dana esteline
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

dana esteline
EMPREINTE ETHIQUE SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3954161
Date de dépôt :
17/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/10/2022
dana esteline de EMPREINTE ETHIQUE

Présentation de la marque dana esteline

Déposée le 17 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMPREINTE ETHIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « dana esteline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMPREINTE ETHIQUE domicilié(e) L'ISLE MULON - 22800 - SAINT DONAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 466 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMPREINTE ETHIQUE, SARL, Mme. STEPHANIE SOUCHON domicilié(e) L'ISLE MULON - 22800 - SAINT DONAN - France.

La marque dana esteline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dana esteline est expirée depuis le 17 octobre 2022.

EMPREINTE ETHIQUE a également déposé les autres marques suivantes : EMPREINTE ETHIQUE


EMPREINTE ETHIQUE SARL, SARL - L'ISLE MULON - 22800 - SAINT DONAN - France - SIREN 531466647


EMPREINTE ETHIQUE, SARL, Mme. STEPHANIE SOUCHON - L'ISLE MULON - 22800 - SAINT DONAN - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; chaussures de plage, de ski ou de sport.