Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMAN
EMPREINTE EDITEUR SARL

Numéro de dépôt :
3169649
Date de dépôt :
13/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2012
ROMAN de EMPREINTE EDITEUR

Présentation de la marque ROMAN

Déposée le 13 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMPREINTE EDITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMPREINTE EDITEUR domicilié(e) 60, route de la Belle Etoile,25770 FRANOIS - 25770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 380 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Me Anne-Laure BURGAUD domicilié(e) 41, chemin des Montarmots , BP 1601,25010 BESANCON CEDEX - 25010 - France.

La marque ROMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMAN est expirée depuis le 13 juin 2012.

EMPREINTE EDITEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE SPORT COMTOIS TOUT LE SPORT EN FRANCHE-COMTE


EMPREINTE EDITEUR SARL - 60, route de la Belle Etoile,25770 FRANOIS - 25770 - France - SIREN 422380915


FIDAL Me Anne-Laure BURGAUD - 41, chemin des Montarmots , BP 1601,25010 BESANCON CEDEX - 25010 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Supports d'enregistrement de sons et d'images de toute nature, notamment magnétique, électronique, audiovisuelle, informatique, téléphonique, télématique, numérique, audionumérique, audio, phonographique, laser, vidéo. Papier, carton, livres, collection de livres, revues, magazines, périodiques, journaux, photographies, articles de papeterie, affiches, cartes postales, publications imprimées, supports publicitaires. Diffusion de données par voie téléphonique, informatique, télématique, numérique, par terminaux d'ordinateurs, par œuvres audio-visuelles, par réseau internet, extranet, intranet, service de gestion de messagerie électronique sur réseau internet, extranet, intranet ; Edition de livres, de collection de livres, de revues, de magazines, de périodiques, de journaux, de disques, sous toute forme, sous forme papier, électronique, audiovisuelle, magnétique, informatique, téléphonique, télématique, numérique, audionumérique, audio, phonographique, laser ; services d'éducation et de divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.