Déposée le 29 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMPREINTE D'IMAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MILLENIUM BADGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-20 du 14 mai 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMPREINTE D'IMAGE domicilié(e) 4A RUE DU BIGNON, 35000 RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 917 994 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMPREINTE D'IMAGE - France.
La marque MILLENIUM BADGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMPREINTE D'IMAGE (S.a.r.l.) - 4A RUE DU BIGNON, 35000 RENNES - France - SIREN 417917994
EMPREINTE D'IMAGE - France
Inscription le 19 juin 2002 - Rejet partiel n°348982 - Publication au BOPI 2002-06-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20
Papier, carton, produits de l'imprimerie, papeterie Vêtements, chaussures, chapellerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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