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Marques déposées par l'association loi 1901 Employeurs de l'Economie Sociale (AEES
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AEES Association des Employeurs de l'Economie Sociale
Marque expirée - Marque en non vigueur

AEES Association des Employeurs de l'Economie Sociale
Association Employeurs de l'Economie Sociale (AEES) association loi 1901

Numéro de dépôt :
3584293
Date de dépôt :
25/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2018
AEES Association des Employeurs de l\'Economie Sociale de Employeurs de l\'Economie Sociale (AEES

Présentation de la marque AEES Association des Employeurs de l'Economie Sociale

Déposée le 25 juin 2008 par l'association loi 1901 Employeurs de l'Economie Sociale (AEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AEES Association des Employeurs de l'Economie Sociale »

Le déposant est l'association loi 1901 Employeurs de l'Economie Sociale (AEES domicilié(e) 7-9 rue la Boétie,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APFEES domicilié(e) 88 rue Marcel Bourdarias, BP 63,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEES Association des Employeurs de l'Economie Sociale est expirée depuis le 25 juin 2018.


Association Employeurs de l'Economie Sociale (AEES) association loi 1901 - 7-9 rue la Boétie,75008 PARIS - 75008 - France


APFEES - 88 rue Marcel Bourdarias, BP 63,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Produits de l'imprimerie ; affiches ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; Promotion de candidats en vue d'élections ;

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Publications de revues. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès en vue d'élections ;

Services juridiques ; Conseils juridiques.