Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) emploi et handicap Conseil
/
DUEL BALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUEL BALL
emploi et handicap Conseil, sarl

Numéro de dépôt :
4119558
Date de dépôt :
22/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2024
DUEL BALL de emploi et handicap Conseil

Présentation de la marque DUEL BALL

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) emploi et handicap Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUEL BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) emploi et handicap Conseil domicilié(e) 6 RUE LEONARD DE VINCI - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 102 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANE GAINAUX domicilié(e) 10 rue du mouthier - 25000 - BESANCON - France.

La marque DUEL BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUEL BALL est expirée depuis le 22 septembre 2024.


emploi et handicap Conseil, sarl - 6 RUE LEONARD DE VINCI - 25000 - BESANCON - France - SIREN 524102241


M. STEPHANE GAINAUX - 10 rue du mouthier - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf.