Déposée le 29 juillet 1986 par EMPISAL INTERNATIONAL (HONG KONG) LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EMPISAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est EMPISAL INTERNATIONAL (HONG KONG) LIMITED domicilié(e) 50th Floor Hopewell Centre, 183 Queens Road East, HONG KONG. - R.A.S. chinoise de Hong Kong.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.
La marque EMPISAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPISAL est expirée depuis le 29 juillet 1996.
EMPISAL INTERNATIONAL (HONG KONG) LIMITED - 50th Floor Hopewell Centre, 183 Queens Road East, HONG KONG. - R.A.S. chinoise de Hong Kong
CABINET WEINSTEIN. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03
Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission;couveuses;grands instruments pour l'agriculture;machines pour usage domestique ou industriel, actionnées à la main, au pied et/ou par moteur (électrique ou mécanique), telles que : machines à coudre, machines à tricoter, métiers et châssis à tisser, machines à coudre et/ou à attacher des boutons, machines et moules pour recouvrir des boutons et des boucles, dispositifs et machines pour fabriquer et nouer des carpettes, machines pour fabriquer des mèches de bougies, machines à gaufrer, à découper, à meuler, à plisser, à presser, à découper des rubans, à enrouler des rubans, à former des fils, à ourler, à enrouler la laine, à bobiner, dispositifs à festonner, lices à tisser, lubrificateurs de fil, dispositifs pour refroidir les aiguilles de machines et pour disperser les bourres, dispositifs transmetteurs de puissance, tables et supports pour moteurs, moteurs électriques et parties de ceux-ci, dispositifs d'entraînement électro-mécaniques, ventilateurs électriques pour machines à coudre et parties de ceux-ci, dispositifs à pédale, les parties, pièces de rechange, accessoires de tous les articles indiqués plus haut;patrons;papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, périodiques, livres;matériel pour la reliure;fournitures pour bureaux et écoles;meubles, miroirs et parties de ces objets, articles en bois, liège, jonc, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, nacre, celluloïd et succédanés de toutes ces matières;fils et filaments; aiguilles pour machines à coudre et à tricoter, épingles, boutons, boutons-pression, crochets et agrafes, dentelles et articles brodés, rubans et galons.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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