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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMPIRE CONSEILS
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LES MAISONS DE BRETAGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MAISONS DE BRETAGNE
EMPIRE CONSEILS, SARL

Numéro de dépôt :
3580750
Date de dépôt :
09/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
09/06/2018
LES MAISONS DE BRETAGNE de EMPIRE CONSEILS

Présentation de la marque LES MAISONS DE BRETAGNE

Déposée le 9 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMPIRE CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LES MAISONS DE BRETAGNE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMPIRE CONSEILS domicilié(e) 16 allée de la chesnaie - 35520 - MONTREUIL LE GAST - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 690 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMPIRE CONSEILS domicilié(e) 16 allée de la chesnaie - 35520 - MONTREUIL LE GAST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONS DE BRETAGNE est expirée depuis le 9 juin 2018.

EMPIRE CONSEILS a également déposé les autres marques suivantes : LES VILLAS DE PAUL , 1ère Pierre. , EMPIRE CONSEILS , Nature Constructions


EMPIRE CONSEILS, SARL - 16 allée de la chesnaie - 35520 - MONTREUIL LE GAST - France - SIREN 483690244


EMPIRE CONSEILS - 16 allée de la chesnaie - 35520 - MONTREUIL LE GAST - France


Inscription le 30 mars 2009 - Rejet partiel n°494279 - Publication au BOPI 2009-03-30

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Affaires immobilières.