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Marques déposées par EMPERATRIZ LARRETCHETODO
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DOMAINE DES BONS AUSPICES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES BONS AUSPICES
SCEA EMPERATRIZ LARRETCHE SCEA

Numéro de dépôt :
98737719
Date de dépôt :
18/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/06/2018

Présentation de la marque DOMAINE DES BONS AUSPICES

Déposée le 18 juin 1998 par EMPERATRIZ LARRETCHETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMAINE DES BONS AUSPICES »

Le déposant est EMPERATRIZ LARRETCHETODO domicilié(e) LE VILLAGE,30350 CANAULES (dossier no 2392817) - 30350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 633 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE BERNARD ROUSSEL domicilié(e) 100 ROUTE DE NIMES,30132 CAISSARGUES (dossier no 2392817) - 30132 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES BONS AUSPICES est expirée depuis le 18 juin 2018.


SCEA EMPERATRIZ LARRETCHE SCEA - LE VILLAGE,30350 CANAULES (dossier no 2392817) - 30350 - France - SIREN 419633128


MAITRE BERNARD ROUSSEL - 100 ROUTE DE NIMES,30132 CAISSARGUES (dossier no 2392817) - 30132 - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2008 n°2392817 - Publication au BOPI 2008-12-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Inscription le 16 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509987 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

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