Marque enregistrée - Marque en vigueur

Empanadas Club Spécialités d'Argentine
Empanadas Club, SAS

Numéro de dépôt :
4137935
Date de dépôt :
30/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/11/2024
Empanadas Club Spécialités d\'Argentine de Empanadas Club

Présentation de la marque Empanadas Club Spécialités d'Argentine

Déposée le 30 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Empanadas Club auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Empanadas Club Spécialités d'Argentine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Empanadas Club domicilié(e) 6 rue des tresoriers de la bourse - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 224 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Empanadas Club, M. Sanchez Valero Adrien domicilié(e) 6 rue des tresoriers de la bourse - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque Empanadas Club Spécialités d'Argentine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Empanadas Club Spécialités d'Argentine arrivera à expiration en date du 30 novembre 2024.

Empanadas Club a également déposé les autres marques suivantes : MOSQUITO CLANDESTINO


Empanadas Club, SAS - 6 rue des tresoriers de la bourse - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 802224824


Empanadas Club, M. Sanchez Valero Adrien - 6 rue des tresoriers de la bourse - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 6 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725316 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-06

Inscription le 10 septembre 2018 - Concession de licence n°732963 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-10

Inscription le 21 octobre 2019 - Concession de licence n°770897 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; graisses alimentaires ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; Empanadas – chaussons garnis ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; Restauration : services de restaurants possédant une licence de débit de boissons à consommer sur place ; services de restaurants vendant des repas à emporter ; services de restauration ambulante ; services de restauration rapide. Service de traiteur.