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Marques déposées par l'association loi 1901 EMOUVANCE
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EMOUVANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMOUVANCE
EMOUVANCE, ASSOCIATION Loi 1901

Numéro de dépôt :
3122272
Date de dépôt :
19/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2011
EMOUVANCE de EMOUVANCE

Présentation de la marque EMOUVANCE

Déposée le 19 septembre 2001 par l'association loi 1901 EMOUVANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMOUVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 EMOUVANCE domicilié(e) 397, ROUTE DE LA BUISSONNE, 84210 PERNES-LES-FONTAINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 512 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANÇOISE BASTIANELLI EMOUVANCE - France.

La marque EMOUVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMOUVANCE est expirée depuis le 19 septembre 2011.


EMOUVANCE, ASSOCIATION Loi 1901 - 397, ROUTE DE LA BUISSONNE, 84210 PERNES-LES-FONTAINES - France - SIREN 399512516


FRANÇOISE BASTIANELLI EMOUVANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Production de spectacles et production d'enregistrements phonographiques.