Marque expirée - Marque en non vigueur

INTRASENS
EMOTRON AB société de droit suédois

Numéro de dépôt :
96651528
Date de dépôt :
20/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2016

Présentation de la marque INTRASENS

Déposée le 20 novembre 1996 par la société étrangère EMOTRON AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTRASENS »

Le déposant est la société étrangère EMOTRON AB domicilié(e) P.O. Box 222 25 SE 250-24 HELSINGBORG,SUEDE (dossier no 2337236) - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2337236) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTRASENS est expirée depuis le 20 novembre 2016.

EMOTRON AB a également déposé les autres marques suivantes : FLOWDRIVE


EMOTRON AB société de droit suédois - P.O. Box 222 25 SE 250-24 HELSINGBORG,SUEDE (dossier no 2337236) - Suède


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2337236) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2007 n°2337236 - Publication au BOPI 2007-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Appareils de conduite (à l'exception de ceux pour véhicules); moteurs électriques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); machines et appareils de démarrage pour moteurs électriques, régulateurs de vitesse ou de couple pour moteurs électriques, appareils et dispositifs électriques et électroniques pour la commande de moteurs électriques.Appareils et dispositifs électriques et électroniques pour la commande de paramètres électriques tels que le courant, la tension et la puissance; appareils et dispositifs électriques et électroniques de contrôle des moteurs électriques et des paramètres électriques tels que le courant, la tension et la puissance.Appareils de conduite pour véhicules; moteurs électriques pour véhicules terrestres

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.