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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMOTIS
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emotis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

emotis
EMOTIS, SARL

Numéro de dépôt :
3997389
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/04/2023
emotis de EMOTIS

Présentation de la marque emotis

Déposée le 11 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMOTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « emotis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMOTIS domicilié(e) 6 Impasse de la Cure - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE LYON, M. MONIN Jean-Guillaume domicilié(e) 174 Rue de Créqui, CS 23516 - 69422 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque emotis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque emotis est expirée depuis le 11 avril 2023.


EMOTIS, SARL - 6 Impasse de la Cure - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France


CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE LYON, M. MONIN Jean-Guillaume - 174 Rue de Créqui, CS 23516 - 69422 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Tissus ; matières textiles ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; étoffe pour meubles/tissus d'ameublement/ tissu pour meubles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Stylisme [esthétique industrielle] ; essai de textiles ; services de conseil en stylisme en matière de collections textiles.