TERRE HUMAINE
Présentation de la marque TERRE HUMAINE
Déposée le 4 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMOTIONS & NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERRE HUMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRE HUMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE HUMAINE est expirée depuis le 4 janvier 2022.
EMOTIONS & NATURE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Inscription le 18 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°579339 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-18