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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMOTIONS FRANCE
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EXATECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXATECH
EMOTIONS FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3985599
Date de dépôt :
25/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2023
EXATECH de EMOTIONS FRANCE

Présentation de la marque EXATECH

Déposée le 25 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMOTIONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXATECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMOTIONS FRANCE domicilié(e) 27 rue de la Courbe - 39100 - BREVANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 148 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque EXATECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985599.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXATECH est expirée depuis le 25 février 2023.


EMOTIONS FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 27 rue de la Courbe - 39100 - BREVANS - France - SIREN 789148673


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 10 février 2014 - Retrait partiel n°618175 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfums d'ambiance.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteur) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ; bois de feu ; gaz d'éclairage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; véhicules électriques ; caravanes ; camions ; vélomoteurs ; pièces détachées pour automobiles à savoir moteurs pour automobiles, amortisseurs de suspensions pour automobiles, carrosseries, chaînes antidérapantes, châssis ou pare-chocs d'automobiles, stores (pare-soleil) pour automobiles, ceintures de sécurité pour sièges d'automobiles, jantes, pneumatiques, freins d'automobiles, garnitures de freins pour automobiles, disques et plaquettes de freins pour automobiles, batteries pour automobiles, essuie-glace, arbres de transmission pour automobiles, boîtes de vitesses pour automobiles, réservoirs à essence d'automobiles, embrayages pour automobiles, circuits hydrauliques pour automobiles ; tous ces produits à l'exception des vitres en matières plastiques transparents pour véhicules et des revêtements pour vitres en matières plastiques.