Marque enregistrée - Marque en vigueur

T CRUISER
EMOTION, SAS

Numéro de dépôt :
4333577
Date de dépôt :
30/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2027
T CRUISER de EMOTION

Présentation de la marque T CRUISER

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T CRUISER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMOTION domicilié(e) 10 RUE DE L'AUBERTE - 30133 - LES ANGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 473 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMOTION, SAS, M. ALAIN MOUNIER domicilié(e) 10 RUE DE L'AUBERTE - 30133 - LES ANGLES - France.

La marque T CRUISER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T CRUISER arrivera à expiration en date du 30 janvier 2027.

EMOTION a également déposé les autres marques suivantes : EMOTION , EV SYSTEME , C CARECYCL , VIA EMOTION


EMOTION, SAS - 10 RUE DE L'AUBERTE - 30133 - LES ANGLES - France - SIREN 807473814


EMOTION, SAS, M. ALAIN MOUNIER - 10 RUE DE L'AUBERTE - 30133 - LES ANGLES - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Véhicules électriques .