Déposée le 6 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMOTION SYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « V'BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-35 du 31 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMOTION SYSTEM domicilié(e) 52 Rue d'Emerainville - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMOTION SYSTEM, M. CARLE Jean-Claude domicilié(e) 52 Rue d'Emerainville - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France.
La marque V'BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMOTION SYSTEM, SAS - 52 Rue d'Emerainville - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France
EMOTION SYSTEM, M. CARLE Jean-Claude - 52 Rue d'Emerainville - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ;
Publicité ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;
Transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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