Déposée le 20 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) emoticourt
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « emoticourt ÉDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) emoticourt domicilié(e) 24-28 rue de la pépinière - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 113 246 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, emoticourt, Mme bayle nadine domicilié(e) 24-28 rue de la pépinière - 75008 - PARIS - France.
La marque emoticourt ÉDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque emoticourt ÉDITIONS est expirée depuis le 20 novembre 2021.
emoticourt, sarl - 24-28 rue de la pépinière - 75008 - PARIS - France - SIREN 534113246
emoticourt, Mme bayle nadine - 24-28 rue de la pépinière - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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