Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACIFIC SYSTEM
EMONIN MARTINE
ROBINET MARC
ROBINET LAURENCE
CASTANO MARC

Numéro de dépôt :
92409877
Date de dépôt :
12/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2002

Présentation de la marque PACIFIC SYSTEM

Déposée le 12 mars 1992 par EMONIN MARTINE, ROBINET MARC, ROBINET LAURENCE, CASTANO MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACIFIC SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Les déposants sont EMONIN MARTINE, domicilié(e) 52 Av. Général De Gaulle, 94700 MAISONS ALFORT - France, ROBINET MARC, domicilié(e) 52 AV. GENERAL DE GAULLE, 94700 MAISONS ALFORT - France, ROBINET LAURENCE, domicilié(e) Quartier Les Reines, 26800 ETOILES - France, CASTANO MARC, domicilié(e) Quartier Les Reines, 26800 ETOILES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme EMONIN MARTINE - France.

La marque PACIFIC SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACIFIC SYSTEM est expirée depuis le 12 mars 2002.


EMONIN MARTINE - 52 Av. Général De Gaulle, 94700 MAISONS ALFORT - France

ROBINET MARC - 52 AV. GENERAL DE GAULLE, 94700 MAISONS ALFORT - France

ROBINET LAURENCE - Quartier Les Reines, 26800 ETOILES - France

CASTANO MARC - Quartier Les Reines, 26800 ETOILES - France


Mme EMONIN MARTINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

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