Déposée le 6 novembre 1995 par EMON Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STYL'FONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-50 du 15 décembre 1995.
Le déposant est EMON Pierre, domicilié(e) 1, Domaine des Douglas, 53260 FORCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre EMON - France.
La marque STYL'FONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596448.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STYL'FONTE est expirée depuis le 6 novembre 2005.
EMON Pierre - 1, Domaine des Douglas, 53260 FORCE - France
Pierre EMON - France
Inscription le 22 septembre 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°243086 - Publication au BOPI 1997-09-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50
Plaques de fonte décoratives plaques de fonte lisses Avaloirs métalliques trappe de fermeture de conduit de cheminée récupérateur de chaleur écrans de cheminées
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "STYL'FONTE"
