Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUSE-CAFE
EMO S.A.

Numéro de dépôt :
98751579
Date de dépôt :
24/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2008

Présentation de la marque PAUSE-CAFE

Déposée le 24 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) EMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUSE-CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMO domicilié(e) 51 rue Courtalon, 10000 TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 276 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PATRICK GUIDEZ - France.

La marque PAUSE-CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUSE-CAFE est expirée depuis le 24 septembre 2008.

EMO a également déposé les autres marques suivantes : EMO ETUDES DE MACHINES SPECIALES DE L'OUEST , CALANQUE , PAPOUNETT , UN POINT C'EST TOUT , CALANQUE , IMPRYMETT , CHOUPYNETT , POUPYNETT , EMO , NOIR PASSION


EMO S.A. - 51 rue Courtalon, 10000 TROYES - France - SIREN 316276302


CABINET PATRICK GUIDEZ - France


Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347733 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Vêtements, chaussures, chapellerie.