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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EMO
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PAPOUNETT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPOUNETT
EMO, SA

Numéro de dépôt :
3963718
Date de dépôt :
26/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2022
PAPOUNETT de EMO

Présentation de la marque PAPOUNETT

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) EMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAPOUNETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMO domicilié(e) 51 RUE COURTALON, BP 4036 - 10013 - TROYES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 276 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMO SA, M. DOMINIQUE REGAZZONI domicilié(e) 51 RUE COURTALON, BP 4036 - 10013 - TROYES CEDEX - France.

La marque PAPOUNETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPOUNETT est expirée depuis le 26 novembre 2022.

EMO a également déposé les autres marques suivantes : EMO ETUDES DE MACHINES SPECIALES DE L'OUEST , CALANQUE , UN POINT C'EST TOUT , CALANQUE , IMPRYMETT , PAUSE-CAFE , CHOUPYNETT , POUPYNETT , EMO , NOIR PASSION


EMO, SA - 51 RUE COURTALON, BP 4036 - 10013 - TROYES CEDEX - France - SIREN 316276302


EMO SA, M. DOMINIQUE REGAZZONI - 51 RUE COURTALON, BP 4036 - 10013 - TROYES CEDEX - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; bonneterie ; sous-vêtements.