Marque enregistrée - Marque en vigueur

COUSYNETT
EMO SA

Numéro de dépôt :
4592409
Date de dépôt :
21/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2029
COUSYNETT de EMO

Présentation de la marque COUSYNETT

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2019 par la Société Anonyme (SA) EMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUSYNETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMO domicilié(e) 51 RUE COURTALON - 10000 - TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame SABINE HEILIGENSTEIN domicilié(e) 4A RUE DE L'INDUSTRIE - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque COUSYNETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4592409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUSYNETT arrivera à expiration en date du 21 octobre 2029.

EMO a également déposé les autres marques suivantes : EMO ETUDES DE MACHINES SPECIALES DE L'OUEST , CALANQUE , PAPOUNETT , UN POINT C'EST TOUT , CALANQUE , IMPRYMETT , PAUSE-CAFE , CHOUPYNETT , POUPYNETT , EMO


EMO SA - 51 RUE COURTALON - 10000 - TROYES - France


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame SABINE HEILIGENSTEIN - 4A RUE DE L'INDUSTRIE - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Vêtements sanitaires pour tous les handicaps. Articles orthopédiques destinés aux personnes valides, semi-valides, avec handicaps physiques et/ou mentaux ;

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