Déposée le 29 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) EMO SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LYNETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMO SA domicilié(e) 51 RUE COURTALON - 10013 - TROYES Cedex - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET IFAC, Maître GUIDEZ domicilié(e) 28 BD DU 14 JUILLET, BP 730 - 10005 - TROYES CEDEX - France.
La marque LYNETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMO SA, SOCIETE ANONYME - 51 RUE COURTALON - 10013 - TROYES Cedex - France
CABINET IFAC, Maître GUIDEZ - 28 BD DU 14 JUILLET, BP 730 - 10005 - TROYES CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Inscription le 26 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560588 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-26
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2011 n°2486023 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-06
Vêtements sanitaires pour tous les handicaps. Articles orthopédiques destinés aux personnes valides, semi-valides, avec handicaps physiques et/ou mentaux. Vêtements.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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