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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMO FRANCE
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EMO FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMO FRANCE
EMO FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4232019
Date de dépôt :
08/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2025
EMO FRANCE de EMO FRANCE

Présentation de la marque EMO FRANCE

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMO FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMO FRANCE domicilié(e) 118 Grande Rue de la Guillotière - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 510 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'AVOCATS PIVOINE, Mme. Ghislaine BETTON domicilié(e) 1 Quai Jules Courmont - 69002 - LYON - France.

La marque EMO FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMO FRANCE arrivera à expiration en date du 8 décembre 2025.

EMO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EMO - FRANCE , EMO-FRANCE


EMO FRANCE, SAS - 118 Grande Rue de la Guillotière - 69007 - LYON - France - SIREN 972510242


SOCIETE D'AVOCATS PIVOINE, Mme. Ghislaine BETTON - 1 Quai Jules Courmont - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 30 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°716200 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-30

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