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Marques déposées par l'association loi 1901 EMMAUS TOULOUSE
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OC EMMAUS TOULOUSE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

OC EMMAUS TOULOUSE
EMMAUS TOULOUSE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4269301
Date de dépôt :
02/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
OC EMMAUS TOULOUSE de EMMAUS TOULOUSE

Présentation de la marque OC EMMAUS TOULOUSE

Déposée par voie électronique le 2 mai 2016 par l'association loi 1901 EMMAUS TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OC EMMAUS TOULOUSE »

Le déposant est l'association loi 1901 EMMAUS TOULOUSE domicilié(e) 600 CHEMIN les agriès - 31860 - LABARTHE-SUR-LEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 491 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Emmaüs Toulouse, Mme. Bernadette Pascal domicilié(e) 600 CHEMIN les agriès - 31860 - LABARTHE-SUR-LEZE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EMMAUS TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes : Emmaüs 31 , Emmaüs Toulouse Boutique , Emmaüs Toulouse , Boutique Emmaüs Toulouse


EMMAUS TOULOUSE, ASSOCIATION LOI 1901 - 600 CHEMIN les agriès - 31860 - LABARTHE-SUR-LEZE - France - SIREN 399491646


Association Emmaüs Toulouse, Mme. Bernadette Pascal - 600 CHEMIN les agriès - 31860 - LABARTHE-SUR-LEZE - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 10 août 2016 - Retrait total n°677262 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10

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