Présentation de la marque TERRE D'ACCUEIL EMMAÜS-ALTERNATIVES
Déposée par voie électronique le 21 décembre 2017 par EMMAUS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRE D'ACCUEIL EMMAÜS-ALTERNATIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-02 du 12 janvier 2018.
Le déposant est EMMAUS INTERNATIONAL domicilié(e) 47, avenue de la Résistance - 93100 - MONTREUIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque TERRE D'ACCUEIL EMMAÜS-ALTERNATIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'ACCUEIL EMMAÜS-ALTERNATIVES arrivera à expiration en date du 21 décembre 2027.
EMMAUS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ABBE PIERRE , EMMAUS
EMMAUS INTERNATIONAL - 47, avenue de la Résistance - 93100 - MONTREUIL - France
INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30
Produits de l’agriculture et de l’aquaculture ; Produits de l’horticulture et de la sylviculture ; Animaux vivants ; Fruits frais ; Légumes frais ; Semences (graines) ; Plantes naturelles ; Fleurs naturelles ; Aliments pour les animaux ; Malt ; Gazon naturel ; Arbustes ; Plantes ; Plants ; Arbres (végétaux) ; Bois bruts ; Fourrages ; Produits agricoles à l'état brut; Paillis horticoles; Fleurs; Fruits frais biologiques; Fruits non préparés; Légumes frais biologiques; Légumineuses fraîches; Mélange de fruits frais; Noisettes fraîches; Noix comestibles (non traitées); Salade verte; Boutures de plantes; Bulbes à usage agricole [plantes]; Graines, bulbes et plants pour culture sélective des plantes; Malts non préparés; Herbes [plantes]; Graines oléagineuses brutes; Herbes potagères fraîches; Germes [botanique]; Avoine; Graines comestibles non traitées; Graines de fleurs; Graines de fruits; Graines de légumes; Semences de culture; Graines pour l'agriculture; Graines préparées pour la consommation animale; Riz non travaillé; Aliments pour animaux; Blocs de sel; Biscuits salés pour animaux; Farine pour la consommation animale; Foin; Friandises comestibles pour animaux; Paille; Substances alimentaires enrichies pour les animaux; Racines pour l'alimentation animale ;
Location de logements temporaires; Hébergement temporaire ; Réservation de logements temporaires Mise à disposition d'informations en matière de services d'hébergement temporaire; Organisation et mise à disposition de logements temporaires; Services d'accueil en hébergement temporaire [gestion des entrées et des sorties]; Services d'hospitalité [hébergement temporaire]; Services d'oeuvres de bienfaisance, à savoir mise à disposition d'hébergement temporaire; Services de refuge d'urgence [mise à disposition d'hébergement temporaire]; Hébergement temporaire à savoir fourniture (mise à disposition) de logements temporaires dans le cadre de soins de santé, d'aide et d'assistance humanitaire ou sociale; Services de restauration [alimentation]; Services de bars ; Services de traiteurs ; Fournitures de nourriture (préparation de repas) dans le cadre de soins de santé, d'aide et d'assistance humanitaire ou sociale; Restauration (repas); Services personnels de restauration (alimentation) à but humanitaire ou social; Epiceries fines (restaurants) ; Services de crèches d'enfants ;
Services d'agriculture, d'aquaculture, d'horticulture et de sylviculture; Services d'informations concernant l'agriculture; Conseil en agriculture; Consultation professionnelle en matière d'agriculture; Location de matériel pour exploitations agricoles; Contrôle des nuisibles dans le domaine de l'agriculture; Destruction de mauvaises herbes et des parasites pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; Épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture; Plantation d'arbres; Pulvérisation de produits de protection des cultures à des fins agricoles; Restauration d'habitats forestiers; Services agricoles en matière de protection de l'environnement; Services agricoles, horticoles et sylvicoles en matière de remise en culture de friches industrielles; Services d'ensemencement de graines; Services d'informations liées à l'utilisation d'engrais destinés à l'agriculture; Services de conseillers en agriculture; Services de conseils en matière de plantation d'arbres; Services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables; Ensemencement aérien; Mise à disposition de parcelles d'essai pour le test de cultures; Culture de plantes; Fourniture d'informations en matière d'identification des plantes et des fleurs à des fins agricoles; Services de conseils en matière de culture de plantes; Services d'élevage d'animaux de la ferme; Conseils concernant l'alimentation des animaux; Services de fermes d’animaux ; Service de fermes de chevaux ; Conseils en matière d'élevage d'animaux; Location de bétail; Jardinage ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; Assistance médicale.
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