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Marques déposées par l'association loi 1901 Emmaüs
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Association EMMAÜS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Association EMMAÜS
Association Emmaüs

Numéro de dépôt :
3741529
Date de dépôt :
27/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2020
Association EMMAÜS de Emmaüs

Présentation de la marque Association EMMAÜS

Déposée le 27 mai 2010 par l'association loi 1901 Emmaüs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Association EMMAÜS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Emmaüs domicilié(e) 32 rue des Bourdonnais - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 236 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Emmaüs domicilié(e) 32 rue des Bourdonnais - 75001 - PARIS - France.

La marque Association EMMAÜS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741529.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association EMMAÜS est expirée depuis le 27 mai 2020.

Emmaüs a également déposé les autres marques suivantes : INTERFACE EMPLOI


Association Emmaüs - 32 rue des Bourdonnais - 75001 - PARIS - France - SIREN 317236248


Association Emmaüs - 32 rue des Bourdonnais - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

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