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Marques déposées par Emmaüs Var
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la baie bière
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la baie bière
Emmaüs Var

Numéro de dépôt :
4588418
Date de dépôt :
08/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2029
la baie bière de Emmaüs Var

Présentation de la marque la baie bière

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2019 par Emmaüs Var auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la baie bière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est Emmaüs Var domicilié(e) 275 avenue ROBERT BRUN - 83500 - La Seyne Sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmaüs Var, Monsieur Simon DELVOYE domicilié(e) 275 avenue ROBERT BRUN - 83500 - La Seyne Sur Mer - France.

La marque la baie bière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la baie bière arrivera à expiration en date du 8 octobre 2029.


Emmaüs Var - 275 avenue ROBERT BRUN - 83500 - La Seyne Sur Mer - France


Emmaüs Var, Monsieur Simon DELVOYE - 275 avenue ROBERT BRUN - 83500 - La Seyne Sur Mer - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Bières.