Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Samusocial de PARIS
Numéro de dépôt :
3226034
Date de dépôt :
06/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque Samusocial de PARIS
Déposée le 6 mai 2003 par EMMANUELLI XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Samusocial de PARIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMMANUELLI XAVIER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 novembre 2003 - retrait total n°381551 - Publication au BOPI 2003-11-18
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26