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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMMANUELLE
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CASA VECCHIA DEL GUSTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASA VECCHIA DEL GUSTO
EMMANUELLE, SARL

Numéro de dépôt :
3867812
Date de dépôt :
02/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2022
CASA VECCHIA DEL GUSTO de EMMANUELLE

Présentation de la marque CASA VECCHIA DEL GUSTO

Déposée le 2 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMMANUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASA VECCHIA DEL GUSTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMMANUELLE domicilié(e) 1 Rue de Courcelles - 25400 - ARBOUANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 830 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL TISSERAND-MICHEL domicilié(e) 1 Rue GEANT - 90000 - BELFORT - France.

La marque CASA VECCHIA DEL GUSTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA VECCHIA DEL GUSTO est expirée depuis le 2 janvier 2022.

EMMANUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA VIE A PARIS , LA NUIT DES MEDIAS


EMMANUELLE, SARL - 1 Rue de Courcelles - 25400 - ARBOUANS - France - SIREN 439830332


SELARL TISSERAND-MICHEL - 1 Rue GEANT - 90000 - BELFORT - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Errata de la publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.