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Marques déposées par Emmanuelle VignesTODO
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Permis de Créer
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Permis de Créer
Emmanuelle Vignes, Entreprise Individuelle
Plume de Vie, SARL

Numéro de dépôt :
4034029
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/09/2023
Permis de Créer de Emmanuelle Vignes

Présentation de la marque Permis de Créer

Déposée le 20 septembre 2013 par Emmanuelle VignesTODO et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Plume de Vie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Permis de Créer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Les déposants sont Emmanuelle VignesTODO domicilié(e) 12 rue Michelet - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Plume de Vie domicilié(e) 65 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuelle Vignes, Mme Vignes Emmanuelle domicilié(e) 12 rue Michelet - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque Permis de Créer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Permis de Créer est expirée depuis le 20 septembre 2023.


Emmanuelle Vignes, Entreprise Individuelle - 12 rue Michelet - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France

Plume de Vie, SARL - 65 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France


Emmanuelle Vignes, Mme Vignes Emmanuelle - 12 rue Michelet - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

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