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Marques déposées par Emmanuelle Sabatié
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Emma Sibeata
Marque expirée - Marque en non vigueur

Emma Sibeata
Emmanuelle Sabatié

Numéro de dépôt :
3575523
Date de dépôt :
16/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2018
Emma Sibeata de Emmanuelle Sabatié

Présentation de la marque Emma Sibeata

Déposée le 16 mai 2008 par Emmanuelle Sabatié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Emma Sibeata »

Le déposant est Emmanuelle Sabatié domicilié(e) 6 rue de l'Avre,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuelle Sabatié domicilié(e) 6 rue de l'Avre,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Emma Sibeata est expirée depuis le 16 mai 2018.


Emmanuelle Sabatié - 6 rue de l'Avre,75015 PARIS - 75015 - France


Emmanuelle Sabatié - 6 rue de l'Avre,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.