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Marques déposées par madame EMMANUELLE ROUAH
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SILVER ACT'
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SILVER ACT'
Mme. EMMANUELLE ROUAH
Mme. JULIE GUEZ

Numéro de dépôt :
4318126
Date de dépôt :
29/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2026
SILVER ACT\' de EMMANUELLE ROUAH

Présentation de la marque SILVER ACT'

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2016 par madame EMMANUELLE ROUAH et madame JULIE GUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SILVER ACT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Les déposants sont madame EMMANUELLE ROUAH domicilié(e) 9 RUE DU DOBROPOL - 75017 - PARIS - France et madame JULIE GUEZ domicilié(e) 77 RUE DE PRONY - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. JULIE GUEZ domicilié(e) 77 RUE de PRONY - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SILVER ACT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILVER ACT' arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.

EMMANUELLE ROUAH a également déposé les autres marques suivantes : Silver Act'


Mme. EMMANUELLE ROUAH - 9 RUE DU DOBROPOL - 75017 - PARIS - France

Mme. JULIE GUEZ - 77 RUE DE PRONY - 75017 - PARIS - France


Mme. JULIE GUEZ - 77 RUE de PRONY - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.