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Marques déposées par EMMANUELLE ROCA
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La Poupette à Paillettes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Poupette à Paillettes
EMMANUELLE ROCA

Numéro de dépôt :
4395176
Date de dépôt :
10/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2027
La Poupette à Paillettes de EMMANUELLE ROCA

Présentation de la marque La Poupette à Paillettes

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2017 par EMMANUELLE ROCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Poupette à Paillettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est EMMANUELLE ROCA domicilié(e) 11 AVENUE PASTEUR - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMANUELLE ROCA domicilié(e) 11 AVENUE PASTEUR - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque La Poupette à Paillettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Poupette à Paillettes arrivera à expiration en date du 10 octobre 2027.


EMMANUELLE ROCA - 11 AVENUE PASTEUR - 93100 - MONTREUIL - France


EMMANUELLE ROCA - 11 AVENUE PASTEUR - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Inscription le 7 janvier 2019 - Rejet partiel n°744695 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases ».