Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PROJET NONOSS
Mme. EMMANUELLE RALISON

Numéro de dépôt :
4242925
Date de dépôt :
23/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2026
LE PROJET NONOSS de EMMANUELLE RALISON

Présentation de la marque LE PROJET NONOSS

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2016 par madame EMMANUELLE RALISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PROJET NONOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est madame EMMANUELLE RALISON domicilié(e) 8 RUE DU GÉNÉRAL GOURY - 29800 - LANDERNEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. EMMANUELLE RALISON domicilié(e) 8 RUE DU GÉNÉRAL GOURY - 29800 - LANDERNEAU - France.

La marque LE PROJET NONOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PROJET NONOSS arrivera à expiration en date du 23 janvier 2026.

EMMANUELLE RALISON a également déposé les autres marques suivantes : KASTELL KER , AniMinds , CLAN CONTROL UNIT


Mme. EMMANUELLE RALISON - 8 RUE DU GÉNÉRAL GOURY - 29800 - LANDERNEAU - France


Mme. EMMANUELLE RALISON - 8 RUE DU GÉNÉRAL GOURY - 29800 - LANDERNEAU - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.