CRISS Centre de Recherche sur l'Interaction et la Souffrance Scolaire
Présentation de la marque CRISS Centre de Recherche sur l'Interaction et la Souffrance Scolaire
Déposée le 30 septembre 2011 par emmanuelle piquet et marie quartier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CRISS Centre de Recherche sur l'Interaction et la Souffrance Scolaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CRISS Centre de Recherche sur l'Interaction et la Souffrance Scolaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISS Centre de Recherche sur l'Interaction et la Souffrance Scolaire est expirée depuis le 30 septembre 2021.
emmanuelle piquet a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Inscription le 3 octobre 2012 - Concession de licence n°585540 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03