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A QUOI CA SERT EST UNE COLLECTION DE LIVRES POUR ENFANTS DONT LES LIVRES COMPORTERONT TOUJOURS DANS LEUR TITRE : A QUOI CA SERT. lE 1ER LIVRE EST INTITULE A QUOI CA SERT SI ON MEURT A LA FIN? D'AUTRES TITRES SONT EN COURS D'ELABORATION. A QUOI CA SERT DE SE FAIRE EMBETER DANS LA COUR. A QUOI CA SERT D'AIMER SI APRES ON N'AIME PLUS.
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

A QUOI CA SERT EST UNE COLLECTION DE LIVRES POUR ENFANTS DONT LES LIVRES COMPORTERONT TOUJOURS DANS LEUR TITRE : A QUOI CA SERT. lE 1ER LIVRE EST INTITULE A QUOI CA SERT SI ON MEURT A LA FIN? D'AUTRES TITRES SONT EN COURS D'ELABORATION. A QUOI CA SERT DE SE FAIRE EMBETER DANS LA COUR. A QUOI CA SERT D'AIMER SI APRES ON N'AIME PLUS.
EMMANUELLE PIQUET, CIDEX 810
ODILE BARRIERE

Numéro de dépôt :
3681672
Date de dépôt :
05/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
A QUOI CA SERT EST UNE COLLECTION DE LIVRES POUR ENFANTS DONT LES LIVRES COMPORTERONT TOUJOURS DANS LEUR TITRE : A QUOI CA SERT. lE 1ER LIVRE EST INTITULE A QUOI CA SERT SI ON MEURT A LA FIN? D\'AUTRES TITRES SONT EN COURS D\'ELABORATION. A QUOI CA SERT DE SE FAIRE EMBETER DANS LA COUR. A QUOI CA SERT D\'AIMER SI APRES ON N\'AIME PLUS. de EMMANUELLE PIQUET

Présentation de la marque A QUOI CA SERT EST UNE COLLECTION DE LIVRES POUR ENFANTS DONT LES LIVRES COMPORTERONT TOUJOURS DANS LEUR TITRE : A QUOI CA SERT. lE 1ER LIVRE EST INTITULE A QUOI CA SERT SI ON MEURT A LA FIN? D'AUTRES TITRES SONT EN COURS D'ELABORATION. A QUOI CA SERT DE SE FAIRE EMBETER DANS LA COUR. A QUOI CA SERT D'AIMER SI APRES ON N'AIME PLUS.

Déposée le 5 octobre 2009 par EMMANUELLE PIQUET et ODILE BARRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A QUOI CA SERT EST UNE COLLECTION DE LIVRES POUR ENFANTS DONT LES LIVRES COMPORTERONT TOUJOURS DANS LEUR TITRE : A QUOI CA SERT. lE 1ER LIVRE EST INTITULE A QUOI CA SERT SI ON MEURT A LA FIN? D'AUTRES TITRES SONT EN COURS D'ELABORATION. A QUOI CA SERT DE SE FAIRE EMBETER DANS LA COUR. A QUOI CA SERT D'AIMER SI APRES ON N'AIME PLUS. »

Les déposants sont EMMANUELLE PIQUET, CIDEX 810 domicilié(e) - 71570 PRUZILLY - LE BOURG - France et ODILE BARRIERE domicilié(e) 15 17 BON PASTEUR - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMANUELLE PIQUET, CIDEX 810 domicilié(e) - 71570 PRUZILLY - LE BOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


EMMANUELLE PIQUET, CIDEX 810 - 71570 PRUZILLY - LE BOURG - France

ODILE BARRIERE - 15 17 BON PASTEUR - 69001 - LYON - France


EMMANUELLE PIQUET, CIDEX 810 - 71570 PRUZILLY - LE BOURG - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 18 mai 2010 - Rejet total n°523887 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Albums ; livres ;

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; micro-édition.