Marque enregistrée - Marque en vigueur

bibliosongerie
Mme. emmanuelle pavon dufaure

Numéro de dépôt :
4367731
Date de dépôt :
11/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2027
bibliosongerie de emmanuelle pavon dufaure

Présentation de la marque bibliosongerie

Déposée par voie électronique le 11 juin 2017 par madame emmanuelle pavon dufaure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bibliosongerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est madame emmanuelle pavon dufaure domicilié(e) 21 rue pierre brossolette - 91360 - epinay sur orge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. emmanuelle pavon dufaure domicilié(e) 21 rue pierre brossolette - 91360 - epinay sur orge - France.

La marque bibliosongerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bibliosongerie arrivera à expiration en date du 11 juin 2027.


Mme. emmanuelle pavon dufaure - 21 rue pierre brossolette - 91360 - epinay sur orge - France


Mme. emmanuelle pavon dufaure - 21 rue pierre brossolette - 91360 - epinay sur orge - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services de médecine alternative.