STEVIAPOTE
Présentation de la marque STEVIAPOTE
Déposée par voie électronique le 20 juillet 2010 par Emmanuelle Orvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STEVIAPOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STEVIAPOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEVIAPOTE est expirée depuis le 20 juillet 2020.
Emmanuelle Orvain a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49