Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
STEVIAPOTE
Numéro de dépôt :
3702355
Date de dépôt :
04/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque STEVIAPOTE
Déposée par voie électronique le 4 janvier 2010 par EMMANUELLE ORVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STEVIAPOTE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMMANUELLE ORVAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532910 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27